> Délégué général Province : Daniel GRANGE Tel: 66 95 68 90 danlebois@yahoo.fr
> ASSINIE - Laurent LALANNE 07 07 01 72
> BOUAKE- Jean Claude GENY
> DALOA - Antoinette NASSAR 07 70 40 25
> FERKESSEDOUGOU - N'DHATZ Serge 07 10 53 87
> GAGNOA- Serge ZACCARIA 07 92 27 11
> GRAND BASSAM - Claude BEAL 07 94 65 74
> MAN - Jean Luc DESVERCHERE 07 05 04 08
> SAN PEDRO - Edouard PIERRE 07 60 68 78 & 34 71 20 31
> YAMOUSSOUKRO - Franck FEDIDE 07 07 47 51
MENSUEL
Bulletin de Janvier 2010
Tout mot trop rempli se vide de son sens
- Eurêka !
Après Archimède, Pythagore, Einstein et quelques autres, chacun devrait avoir à cœur de ne pas disparaître sans avoir découvert un nouveau théorème, une théorie, un principe qui aiderait à comprendre le monde. C’est ce que je me disais depuis longtemps et le hasard a voulu que mardi dernier, au petit matin, en pyjama dans ma cuisine, mon tour soit venu.
Les circonstances des découvertes de cette importance comptent beaucoup : j’en préciserai donc les détails. Il était 7 h 57 et j’étais debout devant mon réfrigérateur ouvert, la radio allumée derrière moi. Tout s’est passé en quelques secondes. Au milieu de joyeuses réclames, la radio s’est mise à diffuser une lugubre musique sur laquelle une voix anxieuse interrogeait : « Banlieue, pourquoi ? Banlieue, jusqu’où, Banlieue etc. ». Ces questions annonçaient un quelconque débat prévu pour le soir ou le lendemain, mais c’est l’écho étrange du mot banlieue, répété de nombreuses fois, qui a attiré mon attention. Ce seul mot, simple localisation géographique, se mettait à enfler et à se gonfler de toutes sortes de significations sous-entendues : danger, désordre, dérive, délabrement, désœuvrement. Il ne parlait plus de la réalité, de gens, de vies, de maisons ou d’immeubles, d’enfants qui vont à l’école… Ce mot grossissait et devenait une bulle prête à éclater.
C’est à ce moment précis que j’ai vu le paquet de fromage. Il était posé là, innocemment, à côté de la bouteille de lait. Le mot « gruyère » était inscrit en rouge en travers du paquet. Tel Archimède dans sa baignoire, j’ai ressenti une espèce d’évidence. Gruyère. Dans mon esprit est remonté tout ce que véhiculait ce mot. « Troué comme du gruyère », « le sous-sol est un vrai gruyère », et la fameuse règle « plus il y a de gruyère plus il y a de trous ». Dans l’imaginaire de chacun, ce pauvre fromage ne semblait exister que par ses trous. Il suffisait de prononcer son nom pour visualiser un réseau de crevasses, de tranchées et de galeries sans fin. Un Verdun au lait cru. Banlieue et gruyère, même combat ! Voilà ce que je me disais quand, poussé par une vague intuition, j’ai attrapé le paquet. Je l’ai ouvert sur la table devant moi. C’est à cette seconde qu’ont surgi les fondements de ma théorie. Ce que j’ai découvert en ouvrant ce paquet m’a bouleversé. Le fromage, ce gruyère posé à côté de mon café fumant, ce fromage sur lequel je venais de philosopher, ce fromage d’appellation rigoureusement contrôlée, ce fromage n’avait pas de trous. Pas le moindre trou. Pas la plus petite alvéole.
Les vérifications n’ont pas été longues à faire auprès de l’Association interprofessionnelle du gruyère. Le gruyère, fromage à pâte pressée cuite, ne comporte et ne comportera jamais de trous. Ma théorie pouvait donc voir le jour. Je l’appellerai modestement « La théorie du gruyère ». Elle peut se résumer en une ligne : « Tout mot trop rempli se vide de son sens »
- Votre notaire répond
Le Domicile fiscal
1/ Comment déterminer son domicile fiscal ?
L’administration fiscale considère comme domiciliées fiscalement en France les personnes qui remplissent l’un de ces trois critères : avoir en France le foyer et le lieu de leur séjour principal ; y exercer une activité professionnelle salariée ou non ; avoir en France le centre de ses intérêts économiques. Autant de formules qui nécessitent des précisions pour être bien comprises. Ainsi, le foyer évoque le lieu où réside la famille (conjoint, enfants) bien que l’un de ses membres travaille régulièrement à l’étranger. Quand au critère de « séjour principal », il est rempli lorsque la personne expatriée y séjourne plus de 183 jours par an. Enfin, le « centre des intérêts économiques » s’applique au lieu dans lequel le contribuable effectue ses principaux investissements, où il possède le siège de son entreprise ou encore au pays dans lequel il perçoit la majeure partie de ses revenus.
2/ A quoi servent les conventions fiscales internationales ?
Afin de déterminer son statut fiscal, de résident ou non-résident, il faut, avant d’étudier la définition du domicile fiscal, rechercher s’il existe une convention fiscale internationale entre la France et le pays dans lequel la personne travaille ou est installée de façon plus ou moins régulière. En effet, ces conventions fiscales internationales, qui s’appliquent dans plus d’une centaine de pays, ont une valeur supérieure à celle de la législation interne. Le plus prudent est donc de consulter l’administration fiscale qui vérifie l’existence ou non d’une convention puis s’y réfère pour appliquer les critères déterminant le domicile fiscal.
3/ Dans quel cas doit-on s’adresser au centre des impôts des non-résidents ?
Il arrive que la situation fiscale ne relève pas en totalité de la France ou du pays d’installation. Ainsi, les expatriés qui continuent à percevoir des revenus de source française sont imposables pour ces seuls revenus auprès du Centre des Impôts des non résidents. Il peut notamment s’agir des revenus et plus-values provenant de biens immobiliers situés en France, de salaires versés en raison d’une activité exercée en France, de rémunérations publiques versées par l’Etat français ou encore des revenus des valeurs mobilières.
4/ De quels moyens de contrôle l’administration dispose-t-elle ?
Il n’est pas rare que des contribuables se croient suffisamment malins pour déjouer le système. Ainsi, des habitants du nord de la France exerçant leur activité professionnelle en Belgique peuvent être tentés d’y élire leur domicile fiscal afin notamment d’échapper au paiement de l’ISF. Mais c’est sans compter sur les pouvoirs d’investigation de l’administration fiscale française qui a accès à toutes les données administratives. EDF, France Télécom, inscription dans les écoles ; elle peut ainsi localiser le véritable lieu de résidence du contribuable.
En voiture
-Circulez en voiture avec les portières et le coffre verrouillés
-La nuit, restez sur les grands axes urbains et ne stationnez pas dans des endroits isolés.
-Soyez vigilant en toutes circonstances notamment au moment de sortir ou de rentrer dans votre domicile ou de stationner votre véhicule.
-Si vous êtes heurtés par des individus cherchant manifestement à vous arrêter, poursuivez votre progression jusqu’au commissariat ou la brigade de gendarmerie la plus proche.
-Ayez une assurance contre le vol à main armée (braquage). En cas de braquage, ne cherchez pas à résister et ayez toujours sur vous une petite somme d’argent (10 000 à 50 000 FCFA) pour vous libérer.
-Circulez de préférence avec des photocopies certifiées conformes de vos papiers.
-Evitez de rouler de nuit hors des agglomérations et essayez de circuler en convoi lors de vos déplacements hors zones urbaines.
-Si vous conduisez la nuit et que l’on vous jette des œufs sur votre pare-brise, ne faites surtout pas fonctionner votre essuie glace, ni ne pulvérisez de l’eau. Les œufs lorsqu’ils sont mélangés avec de l’eau deviennent laiteux et vous n’y verrez absolument plus rien du tout. Vous serez alors contraints de vous arrêter au bord de la route et serez peut être la victime d’une attaque. Plusieurs victimes déjà dans Abidjan.
A domicile
-Maintenez fermés les accès à votre domicile en toute circonstance.
-Sécurisez vos portes et fenêtres par des barreaux anti-effraction et installez une « zone nuit » protégée (porte intérieure verrouillée)
-Contrôlez les références de votre personnel de maison et conservez copie de leurs pièces d’identité. Ne leur confiez jamais les clés de votre véhicule notamment durant vos absences prolongées.
-Equipez vous et équipez votre gardien d’une lampe torche et d’un sifflet.
-Conservez en lieux sûrs les originaux de vos pièces officielles (livret de famille, cartes nationales d’identité et passeports, documents relatifs à votre véhicule)
-Gardez un téléphone portable à proximité de vous durant la nuit et faites en sorte de pouvoir situer clairement votre lieu de domicile aux forces de sécurité.
Sécurité bancaire
-Libellez toujours vos chèques bancaires ou postaux à ue personne dénommée et digne de confiance.
-Prenez l’attache du gestionnaire de votre compte bancaire ou postal (par recommandé avec accusé de réception) pour signaler les nombreuses escroqueries par faux documents (faux ordres de virement et signatures contrefaites) et mettre au point avec lui une procédure de contrôle de vos propres ordres à partir d’un certain montant.
-Ne consultez pas vos comptes bancaires à partir d’un poste Internet de cybercafé ou d’un ordinateur dont la sécurité n’est pas sûre (poste accessible à tous dans une administration ou une entreprise par exemple).
-Pour plus de conseils utiles sur les précautions à prendre par Internet, consultez les sites :
www.lesclesdelabanque.com ou www.protegetonordi.com
-Si vous retirez de l’argent liquide au moyen d’une carte de paiement, conservez précieusement votre facturette et vérifiez le débit sur votre relevé de compte.
-Ne jetez pas votre courrier bancaire, même anodin, dans une poubelle sans avoir procédé à sa destruction complète (un papier déchiré peut être aisément reconstitué).
-Ne jetez pas votre courrier bancaire, même anodin, dans une poubelle sans avoir procédé à sa destruction complète (un papier déchiré peut être aisément reconstitué).
- Permis à points et moyens répressifs
Selon une projection basée sur une augmentation des mesures de répression, il pourrait y avoir, par an, quelque 22 millions de procès-verbaux dressés, entraînant l’invalidation de 600 000 à 1 million de permis de conduire, et / ou 2,2 millions d’automobilistes à suivre un stage dans l’espoir de récupérer quelques points.
L’étude exclusive publiée en mai 2009 par l’Association 40 millions d’automobilistes fait froid dans le dos. De très nombreux conducteurs français seraient à deux doigts de perdre leur droit à la conduite d’un véhicule.
Il ne s’agit pas de se montrer bornés en accusant la répression de tous les maux, ni de remettre en cause le principe du permis à points, indispensable à la politique de sécurité routière.
600 000 à 1 million de permis de conduire seraient invalidés.
C’est sûr qu’il y a beaucoup trop de victimes d’accidents de la route causés par la vitesse, par l’alcool, par des conduites à risques. C’est sûr aussi que nous ne respectons pas tous au pied de la lettre le code de la route, qu’il nous arrive d’oublier le clignotant, que nous ne respectons pas stricto sensu les distances de sécurité, que nous n’avons pas toujours les deux mains sur le volant.
Cependant, entre la nécessaire prise de conscience des conducteurs, l’indispensable évolution des comportements à atteindre, les limitations généralisées actuelles, et la répression de plus en plus présente qui en découle, ne serait-il pas possible de trouver un juste milieu ? Selon 40 millions d’automobilistes, le nombre des infractions enregistrées par le Fichier national du permis de conduire (FNPC) était de 1,4 million en 2002, mais de 6,4 millions en 2007. En six ans, il y aurait eu au total 22 millions d’infractions enregistrées par un représentant des forces de l’ordre ou un radar automatique.
Compte tenu de l’augmentation des moyens de répression annoncés (radars, restrictions et obligations), l’association estime que le nombre de procès-verbaux dressés en une seule année pourrait s’élever à plus de 22 millions. Elle prévoit aussi que de six cents mille à un million de permis de conduire seraient invalidés (il y en a eu 88 698 en 2007).
Il y aura 2,2 millions de stagiaires chaque année
Toujours selon les projections de l’association, toujours selon l’hypothèse de 22 millions de PV, mais en tenant compte des caractéristiques du permis à points, pertes et récupérations de points, il y aurait 60,69 % des conducteurs non sanctionnés dans l’année, mais seulement 22, 36 % sur trois ans. Ces projections ne tiennent pas compte des stages qui permettent de récupérer, tous les deux ans, quatre points. Ceci étant, une simulation a montré que si les stages de récupération de points étaient obligatoires dès que le nombre de points est inférieur à six, il y aurait 2,2 millions de stagiaires chaque année, mais logiquement, moins de retraits du précieux sésame. De quoi avoir encore bien plus peur du gendarme.
- Accessibilité des n°0 800 depuis l'étranger
Question écrite n° 10164 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam, Sénatrice (Français établis hors de France – UMP)
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’état
Le Ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’Etat a pris connaissance avec intérêt de la question relative à l‘accessibilité depuis l’étranger des numéros de téléphone commençant par 0 800. Les numéros de la forme 0 800 sont des numéros dits « non géographiques non mobiles » qui permettent d’accéder au marché des services dits « spéciaux » tels que les numéros « libre appel » gratuits pour l’appelant ou les numéros à taux majorés. Ces numéros sont soumis aux dispositions de la directive 2002/22/CE du Parlement et du Conseil du 7 mars 2002 concernant le service universel et les droits des utilisateurs au regard des réseaux et services de communications électroniques (directive « service universel »). Cette directive établit notamment les droits des utilisateurs finals et les obligations correspondantes des entreprises fournissant des réseaux et des services de communications électroniques accessibles au public. L’article 28 de cette directive dispose que « les Etats membres veillent à ce que les utilisateurs finals des autres Etats membres soient en mesure d’accéder aux numéros non géographiques sur leur territoire, lorsque cela est techniquement et économiquement réalisable, sauf lorsqu’un abonné a choisi, pour des raisons commerciales, de limiter l’accès par des appelants situés dans certaines zones géographiques ». La directive ne contraint pas les prestataires de services ayant recours à ce type de numéros à être joignables en dehors du territoire national. Il n’existe donc pas d’obligation juridique à rendre accessibles ces services depuis l’étranger. Toutefois, il est important qu’il n’existe pas d’obstacles réglementaires ou techniques empêchant une entreprise qui le souhaite d’être accessible depuis l’étranger par un numéro gratuit. Si le nombre de numéros de type 0 800, accessibles depuis l’étranger reste limité, plusieurs opérateurs proposent des solutions en ce sens, reposant sur la mise à disposition d’un numéro gratuit dans chaque pays, voire d’un numéro « universel » accessible gratuitement depuis chaque pays. En revanche, il paraît difficile d’imposer que tous les numéros de type 0 800 soient accessibles depuis l’étranger. En effet, dans le cas d’un numéro Vert, l’entreprise utilisatrice paye le coût de la communication. Si ce numéro est accessible gratuitement depuis l’étranger, elle doit supporter le surcoût lié à la communication internationale et le répercuter sur l’ensemble des usagers. Il est donc préférable de laisser à l’entreprise le choix de rendre son numéro accessible ou non depuis l’étranger, en fonction notamment du service qu’elle rend et des alternatives disponibles, comme la fourniture aux utilisateurs d’un numéro géographique ou la consultation par Internet. D’une manière générale, pour ce qui concerne les services publics, la question de l’accessibilité, du choix du numéro (0 800, numéro court, etc.) et de la tarification demeurent du seul ressort des différentes administrations en charge de ces services, celles-ci devant nécessairement intégrer dans leurs réflexions des considérations de coûts autant que d’accessibilité. Ainsi, d’une part, certains organismes ont mis en place des numéros additionnels en plus de leurs numéros courts à 4 chiffres, permettant les appels depuis l’étranger (c’est le cas de l’assurance maladie ou des ASSEDIC, par exemple). D’autre part, de très nombreuses démarches administratives peuvent être conduites en ligne (notamment sur le site www.monservicepublic.fr) donc accessibles de partout dans le monde.
Enfin, dans le cadre de la révision générale des politiques publiques, une réflexion particulière est actuellement conduite sur les moyens d’accès des expatriés aux services publics.
VISA D’ENTREE
Des représentants de l’Ambassade de France, de Suisse et de Belgique ont été reçus au Ministère des Affaires Etrangères, le lundi 21/12/2009 pour une réunion conduite par le Directeur de la DST (Direction de Surveillance du Territoire) au sujet du visa d’entrée sur le territoire ivoirien pour les étrangers munis d’un titre de séjour.
Le Directeur de la DST a tout d’abord tenu à rappeler la différence entre un visa et un titre de séjour :
-Visa : Autorisation entrée / sortie sur le territoire
-Titre de séjour : permet le séjour sur le territoire
Depuis mars 2008, les autorités ivoiriennes ont constaté d’une part, que certains détenteurs de titre de séjour périmé entraient et sortaient sur le territoire ivoirien. D’autre part, des ressortissants étrangers arrivaient également sans visa ou sans titre de séjour.
C’est pour cette raison là que les autorités ivoiriennes ont tenu à instaurer cette nouvelle disposition.
Par conséquent, tous les ressortissants étrangers auront désormais besoin d’un visa pour entrer sur le territoire ivoirien.
Seuls les ressortissants munis d’un titre de séjour provisoire délivré par l’ONI (Office National de l’Identification) en cours de validité n’auront pas besoin d’un visa.
Le visa demandé en Côte d’Ivoire pour l’autorisation d’entrée sur le territoire ivoirien nécessite désormais un timbre fiscal de 20 000 FCFA.
De plus le retrait du titre de séjour a aussi fait l’objet d’une modification, en effet, tout requérant devra désormais se présenter en personne afin d’apposer son empreinte digitale sur ledit document.
- Santé
POUR EN SAVOIR PLUS
Les numéros de téléphone utiles :
- Tabac info service 0825 30 93 10
- Ecoute alcool 0811 91 30 30
- Ecoute cannabis 0811 91 20 20
- Drogues info service 0800 23 13 13
Les sites Internet :
- www.drogues-dépendances.fr
- www.drogues.gouv.fr donne accès à une série d’informations ainsi que de réponses aux questions les plus fréquemment posées
- www.inpes.sante.fr présente en particulier les programmes de prévention, les communications et les principales publications sur le sujet
- www.tabac-info-service.fr est dédié à l’arrêt du tabac avec proposition de coachinginteractif
- www.filsantejeunes.com permet aussi de poser des questions à des professionnels de santé.
- Emotion
Pourquoi pleure-t-on quand on est triste ?
Nous pleurons car nous sommes tristes. Une mauvaise nouvelle, une douleur, une contrariété déclenchent un ensemble de réactions émotionnelles.
Oui mais pourquoi j’ai des larmes, d’où viennent-elles ?
Elles sont dues à un ensemble de perturbations (respiration, nervosité, tension, fatigue, pensée, etc.) et au manque de contrôle de nos propres sens. Plus scientifiquement, l’explication se trouverait du côté de l’appareil nerveux. Ce serait un réflexe contre la douleur physique ou mentale. Réflexe élaboré par les noyaux gris centraux du cerveau qui provoqueraient l’émission de larmes.
Nos muscles des yeux se relâchent sous le poids de l’émotion
Le cerveau traduit cela par la fabrication d’hormones qui agissent sur les glandes lacrymales en contractant nos muscles. Car nos yeux sont en permanence humidifiés par un liquide venant d’un petit sac situé sous la paupière supérieure. Ce sont ces glandes qui fabriquent les larmes afin d’humidifier l’œil, le protéger et le débarrasser des impuretés et des infections courantes. Nos muscles des yeux se relâchent sous le poids de l’émotion et laissent échapper la réserve d’eau qui sert à humecter les paupières. La voie d’évacuation normale du liquide, qui passe par la paupière inférieure puis par le nez, est vite saturée.
Résultat : les larmes naissent et coulent sur le visage. Mais c’est aussi tout simplement parce que l’on est humain que l’on pleure ! A la différence de nombre de mammifères, les bébés humains ont une locomotion très limitée, leurs pleurs seraient un appel. Un « vestige » datant de notre enfance donc. Les bébés pleurent pour demander l’attention de leurs parents.
Baisse de moral, pleurer fait du bien
Pleurer s’accompagne d’une mimique et parfois de l’émission de cris qui ont une valeur de communication chez des primates comme nous. C’est un moyen de transmettre nos états d’âme à autrui pour qu’il adapte son comportement. Lorsque l’on a une petite baisse de moral, pleurer fait du bien, cela permet d’évacuer la douleur que l’on porte à l’intérieur. C’est le signe que l’on réagit à la tristesse.
- La loi Salique
Pourquoi n’y a-t-il pas eu de reines au pouvoir en France ?
Parce que la France est issue de l’Empire franc de Charlemagne, qui s’appuyait principalement sur l’armée. Dès lors, il était évident pour cette société machiste de privilégier les garçons en tant que futur chef militaire. A la même époque (817), on institue le droit d’aînesse, mais les filles sont aussi exclues de cet arrangement. En France, à partir du XVe siècle, les nobles se réfèrent à une loi appelée salique (originaire de la tribu des Francs Salien de Clovis) qui interdit aux filles d’hériter du pouvoir. C’est le prétexte qui a permis d’exclure les filles de Charles IV lors de sa mort en 1328 et de couronner son neveu Edouard III. Pourtant, cette loi salique élaborée entre le IVe et le VI e siècle est un code civil qui ne s’applique pas aux charges de pouvoir, lesquelles n’étaient pas héréditaires chez les Francs. Aujourd’hui, cette loi s’applique encore. En Espagne, le prince Felipe est l’héritier bien que ses deux sœurs soient plus âgées. Quant aux Danois, ils ont, lors du référendum de juin dernier, révoqué la primauté des princes sur les princesses plus âgées pour accéder au trône.
- Pollution
Quelle est la part de la respiration de l‘homme dans la production de CO2 ?
Un être humain rejette entre 40 et 50 g de gaz carbonique à l’heure. En une année, on atteint à peu près 400 KG de CO2 .Rapportée à une population mondiale de 6,8 milliards de personnes, la production totale est de 2,7 milliards de tonnes environ, soit presque 1/10 de la totalité du ²² gaz carbonique rejeté chaque année dans l’atmosphère terrestre par l’activité humaine. Ceci est une approximation sur une population moyenne, sachant qu’un bébé en produit moins qu’un adulte. De plus, l’activité physique influence la consommation d’oxygène, donc la production de gaz carbonique. Un cycliste ou un danseur de rock produit ainsi 4 fois plus de CO2 qu’un vacancier sur son transat. La respiration du nageur est 6 fois plus importante, à égalité avec celle d’un joggeur. Quant au joueur de squash il « pollue » 8 fois plus.